Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION – ISABELLE FONTAINE

────────────────────

PRÉSENTATION GÉNÉRALE

Ce site est exploité par Isabelle Fontaine. Sur l'ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Isabelle Fontaine. Isabelle Fontaine met à votre disposition ce site, ainsi que l'ensemble des informations, outils et services qu'il propose, sous réserve de votre acceptation de toutes les conditions, politiques et mentions figurant ici.

En visitant notre site et/ou en effectuant un achat, vous utilisez notre « Service » et acceptez les présentes conditions générales (les « Conditions d'utilisation » ou « Conditions »), y compris toutes les conditions et politiques complémentaires mentionnées dans ce document et/ou accessibles par lien hypertexte. Ces Conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, qu'il s'agisse de simples visiteurs, de fournisseurs, de clients, de commerçants et/ou de contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'accéder à notre site ou de l'utiliser. En accédant à une partie quelconque du site, vous acceptez d'être lié(e) par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas l'ensemble de ces Conditions, vous ne devez ni accéder au site ni utiliser nos services. Si ces Conditions sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique sera également soumis aux présentes Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant les changements sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance d'éventuelles modifications.

La poursuite de votre utilisation du site ou votre accès à celui-ci après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce en ligne nous permettant de vendre nos produits et services.

────────────────────

ARTICLE 1 – CONDITIONS RELATIVES À LA BOUTIQUE EN LIGNE

En utilisant ce site, vous déclarez avoir au moins l'âge de la majorité dans votre pays ou région de résidence, ou être majeur(e) et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l'utilisation du Service, les lois de votre juridiction (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).

Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice. Tout manquement à l'une de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

────────────────────

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de servir toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exception des informations de carte bancaire) peut être transmis sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications visant à respecter les exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, l'accès au Service ou tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans les présentes Conditions sont uniquement destinés à faciliter la lecture et ne limitent ni n'affectent leur contenu.

────────────────────

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Elles sont fournies à titre informatif uniquement et ne doivent pas servir de base unique à une prise de décision sans consulter des sources plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir des informations historiques, qui ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mettre à jour les informations qui y figurent. Il vous appartient de surveiller les changements apportés à notre site.

────────────────────

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie de son contenu) à tout moment et sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

────────────────────

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur notre site. Ils peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre politique de retour.

Nous nous efforçons d'afficher les couleurs et les images de nos produits de la manière la plus fidèle possible. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l'écran de votre appareil restitue les couleurs avec exactitude.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à certaines personnes, régions géographiques ou juridictions. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment. Toute offre portant sur un produit ou un service présentée sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

────────────────────

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande passée auprès de nous. Nous pouvons, à notre discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées par ou via un même compte client, une même carte bancaire et/ou une même adresse de facturation et/ou de livraison.

En cas de modification ou d'annulation d'une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en vous contactant par e-mail et/ou à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon nous, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retours.

────────────────────

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité liée à votre utilisation de ces outils tiers.

Toute utilisation des outils facultatifs proposés sur le site se fait à vos propres risques. Il vous appartient de prendre connaissance des conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par leurs prestataires et de les approuver.

Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouveautés seront également soumises aux présentes Conditions.

────────────────────

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites qui ne sont pas affiliés à notre boutique. Nous ne sommes pas tenus d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons ni n'assumons aucune responsabilité concernant les contenus, sites, produits ou services de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou à toute autre transaction effectuée en lien avec des sites tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et vous assurer de les comprendre avant toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

────────────────────

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines contributions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, projets ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons pas tenus (1) de garder vos commentaires confidentiels, (2) de vous verser une compensation pour ceux-ci, ni (3) d'y répondre.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d'un tiers ou aux présentes Conditions.

Vous garantissez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment les droits d'auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous garantissez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou logiciel malveillant susceptible d'affecter le fonctionnement du Service ou de tout site lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne, ni nous tromper ou tromper des tiers quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul(e) responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

────────────────────

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES

La transmission de vos informations personnelles via notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité, que nous vous invitons à consulter.

────────────────────

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si une information du Service ou d'un site lié est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, corriger ou préciser les informations du Service ou de tout site lié, y compris les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ou sur un site lié ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.

────────────────────

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions prévues par les présentes Conditions, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre toute réglementation, règle ou loi locale, nationale ou internationale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de sa nationalité ou de son handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible de compromettre le fonctionnement ou les performances du Service, de tout site lié, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer du spam, pratiquer l'hameçonnage (phishing), le pharming, l'usurpation d'identité, l'exploration automatisée (spider, crawl) ou l'extraction de données (scrape) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, de tout site lié, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de suspendre votre accès au Service ou à tout site associé en cas de violation de l'une de ces interdictions.

────────────────────

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du Service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, interrompre le Service pour des durées indéterminées ou y mettre fin à tout moment, sans préavis.

Vous reconnaissez expressément que l'utilisation du Service, ou l'impossibilité de l'utiliser, se fait à vos propres risques. Le Service ainsi que tous les produits et services fournis par son intermédiaire sont proposés (sauf mention contraire expresse de notre part) « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toute garantie implicite de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre ou d'absence de contrefaçon.

En aucun cas Isabelle Fontaine ne pourra être tenue responsable de toute erreur ou omission dans un contenu, ni de toute perte ou de tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du Service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou mis à disposition via le Service, même si vous avez été informé(e) de leur éventualité.

Certains pays ou juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, notre responsabilité sera, dans ces pays ou juridictions, limitée dans toute la mesure permise par la loi.

────────────────────

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Isabelle Fontaine ainsi que ses sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, face à toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de votre manquement aux présentes Conditions ou à tout document qui y est intégré par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

────────────────────

ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociable des présentes Conditions, sans que cela n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

────────────────────

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation des présentes Conditions à toutes fins utiles.

Les présentes Conditions restent en vigueur tant qu'elles ne sont pas résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou en cessant d'utiliser notre site.

Si, selon notre appréciation, vous manquez ou êtes soupçonné(e) de manquer à l'une des conditions ou dispositions des présentes Conditions, nous pourrons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis. Vous resterez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse, et nous pourrons vous refuser l'accès à tout ou partie de nos services.

────────────────────

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions, ainsi que toutes les politiques et règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en lien avec le Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous. Elles régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, communication ou proposition antérieur ou actuel, oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions).

Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions ne pourra être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

────────────────────

ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, sont régis et interprétés conformément à la loi applicable.

────────────────────

ARTICLE 19 – MODIFICATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour et modifications sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site pour en prendre connaissance. La poursuite de votre utilisation de notre site ou du Service, ou votre accès à ceux-ci, après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.

────────────────────

ARTICLE 20 – COORDONNÉES

Toute question concernant les présentes Conditions doit être adressée à : info.isabellefontaine@gmail.com

────────────────────

ARTICLE 21 – MARKETING PAR SMS ET NOTIFICATIONS

En acceptant le marketing par SMS lors du paiement et en effectuant un achat, ou en vous inscrivant via nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir de notre part des SMS récurrents (liés à votre commande, y compris des rappels de panier abandonné), des offres promotionnelles par SMS et des messages transactionnels, notamment des demandes d'avis, même si votre numéro de téléphone figure sur une liste d'opposition au démarchage. La fréquence des messages varie. Votre consentement n'est pas une condition d'achat.

Pour vous désabonner des notifications et des messages marketing, répondez STOP à n'importe lequel de nos SMS ou utilisez le lien de désinscription présent dans nos messages. Vous comprenez et acceptez que les autres méthodes de désinscription, comme l'utilisation d'autres mots ou demandes, ne seront pas considérées comme un moyen raisonnable de vous désabonner.

Ce service est gratuit, mais vous êtes responsable de tous les frais liés aux SMS facturés par votre opérateur mobile. Des frais de messages et de données peuvent s'appliquer. Pour toute question, envoyez AIDE au numéro depuis lequel vous avez reçu nos messages, ou contactez-nous à info.isabellefontaine@gmail.com pour plus d'informations.

Nous pouvons modifier à tout moment le numéro de téléphone ou le code court utilisé pour ce service ; vous en serez alors informé(e). Vous acceptez que les messages envoyés à un numéro ou code court que nous avons modifié, y compris les demandes STOP ou AIDE, puissent ne pas être reçus, et que nous ne serons pas tenus d'y donner suite.

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne soyons pas responsables de l'échec, du retard ou de l'erreur d'acheminement de toute information transmise via ce service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute décision que vous prendriez ou non en vous fiant à ces informations ou au Service.

Le respect de votre vie privée est important pour nous. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles.